Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DIAGNOSTICA-STAGO, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92448437
Date de dépôt :
31/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DIAGNOSTICA-STAGO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DIAGNOSTICA-STAGO domicilié(e) 9 rue des Frères Chausson,92600 ASNIERES (dossier no 2229034) - 92600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 151 409 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2229034) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448437.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 31 décembre 2012.

SOCIETE DIAGNOSTICA-STAGO a également déposé les autres marques suivantes : STALIA , STAGO , FIBRISCREEN , CEKAPREST , TRIOSCREEN , COAG STATION


SOCIETE DIAGNOSTICA-STAGO, société par actions simplifiée - 9 rue des Frères Chausson,92600 ASNIERES (dossier no 2229034) - 92600 - France - SIREN 305151409


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2229034) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415920 - Publication au BOPI 2005-07-27

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2002 n°2229034 - Publication au BOPI 2002-10-07

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.